Stéphane Billiet


De: Stéphane BILLIET
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Pontoise
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal judiciaire de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pontoise"
JORFTEXT000042677782(source JORF)
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Stéphane BILLIET
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
2
professeur des universités associé à mi-temps
71e section
université Sorbonne Université
Groupe:
Sorbonne Université
duree="trois ans"
professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="71"
JORFTEXT000042421248(source JORF)
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Stéphane BILLIET
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000037826773(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Billiet (Stéphane)
juge d'instruction (Pontoise)
Objet:
Tableau d'avancement 2018 (magistrature)
Inscrits : 501
JORFTEXT000037213755(source JORF)
inscription
18 Juillet 201818/07/2018
De: Billiet (Stéphane)
juge d'instruction (Pontoise)
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
JORFTEXT000035408937(source JORF)
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: Stéphane BILLIET
juge au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Stéphane BILLIET
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Juges
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Stéphane BILLIET
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
JORFTEXT000024404404(source JORF)
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: BILLIET (Stéphane)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2009
JORFTEXT000023689759(source JORF)
admissibilite
12 Mars 201112/03/2011
De: BILLIET (Stéphane, Bernard, Roger)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
23 juin 2008
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000019997326(source JORF)
admissibilite
28 Décembre 200828/12/2008
De: BILLIET (Stéphane, Bernard, Roger)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Deuxième concours
Session ouverte le
23 juin 2008
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000019502287(source JORF)
admissibilite
20 Septembre 200820/09/2008
De: Billiet (Stéphane, Bernard, Roger)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
JORFTEXT000000650899(source JORF)
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Billiet (Stéphane, Bernard, Roger)
Objet:
cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Première série
Session ouverte le
5 mars 2007
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000614224(source JORF)
admissibilite
22 Juillet 200722/07/2007
De: Billiet (Stéphane, Bernard, Roger)
Objet:
cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, première série (session 2007)
Session ouverte le
5 mars 2007
Groupe:
École nationale de la magistrature, première série
ecole="École nationale de la magistrature, première série"
JORFTEXT000000279726(source JORF)
admissibilite
15 Mai 200715/05/2007
De: Billiet (Stéphane)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000585741(source JORF)
admissibilite
27 Octobre 200027/10/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.